conseil municipal - NOGENT-LE-ROI.INFO

14 janvier 2013

Contrôle de légalité dématérialisé

Dans le cadre de l’évolution des logiciels utilisés par les services communaux, la Commune dispose maintenant de la possibilité d’adresser, sous format dématérialisé, les actes réglementaires soumis au contrôle de légalité.Pour concrétiser cette procédure,...

Posté par villenlr à 08:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: conseil municipal, délibérations

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

13 janvier 2013

Habitat Eurélien - Demande de garantie de la Commune

L’Habitat Eurélien sollicite la garantie de la Commune sur un emprunt d’un montant de 148 000 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour financer la réhabilitation de l’immeuble situé à NOGENT-LE-ROI, 13 et 15 rue des Moulins....

Posté par villenlr à 17:20 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: HLM, conseil municipal, logement, délibérations

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

22 octobre 2012

Débat d'orientation budgétaire au conseil municipal de Nogent-le-Roi

Afin de pouvoir présenter le budget primitif 2012 au cours du mois de décembre, il y a lieu, conformément à la loi, d’organiser un débat d’orientation budgétaire, dans les deux mois précédant le vote. ENVIRONNEMENT GÉNÉRAL Évolution des ressources La...

Posté par villenlr à 08:19 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: conseil municipal, budget

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

9 juillet 2012

PROGRAMME DE MODERNISATION DES VOIRIES: MARCHÉ

Suite à la mise en concurrence lancée pour choisir l’Entreprise qui obtiendra le marché du Programme de Modernisation des Voiries des années 2012 à 2015, deux réponses ont été obtenues des Société EUROVIA et GUILLO T.P. A la suite de l’examen de ces offres...

Posté par villenlr à 09:07 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: travaux, routes, conseil municipal

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

7 juillet 2012

DÉNOMINATION DE VOIES

A la demande des différents services qui desservent le lotissement « le Jardin des Frênes », (poste EDF/GDF, services fiscaux, etc. …) il a été proposé par le conseil municipal de donner un nom aux trois voies de ce lotissement, à savoir - rue des Frênes,-...

Posté par villenlr à 08:55 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: urbanisme, conseil municipal, voirie

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

14 avril 2012

Impôts 2012: pas d'augmentation des taux communaux

Les services de l’Etat ont notifié les bases d’imposition prévisionnelles 2012, permettant de voter les taux d’imposition. La base de la taxe d’habitation qui était de 3 977 000 en 2011, est estimée à 4 093 000 pour 2012. La base de la taxe foncière sur...

Posté par villenlr à 15:22 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: fiscalité, impots, conseil municipal, budget, ressources

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

1 mars 2012

AMÉNAGEMENT DE PARCELLES RUE CHARLES LOYSEAU

CONTRAT DE CESSION D’AMÉNAGEMENT AVEC LA SAEDEL Par délibération en date du 7 octobre 2011, la SAEDEL a été désignée en qualité de concessionnaire d’aménagement d’un terrain de 7 743 m², situé au Chemin Vert, rue Charles Loyseau, parcelles AE 98 et 102....

Posté par villenlr à 08:21 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: HLM, conseil municipal, aménagement

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

28 février 2012

RÉVISION DU P.L.U -MAÎTRISE D’ŒUVRE

Le Plan Local d’Urbanisme a été arrêté par délibération en date du 8 février 2008. Il apparaît nécessaire d’engager une procédure de révision afin de tenir compte, notamment, des situations suivantes : Tracé définitif de la déviation de NOGENT-LE-ROI...

Posté par villenlr à 08:17 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: urbanisme, conseil municipal, plu

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

6 décembre 2011

Un Agenda 21 à Nogent-le-Roi

La Commune mène, depuis déjà depuis de nombreuses années, un certain nombre d’actions pouvant être rattachées au développement durable, et cela autant dans le domaine environnemental que dans le domaine social (mesures de réduction de la consommation...

Posté par villenlr à 08:52 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: culture, environnement, développement durable, conseil municipal, solidarite

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

18 décembre 2010

Budget primitif 2011 de Nogent-le-Roi

Le budget primitif qui est proposé, au titre de l’année 2011, se conforme aux dispositions arrêtées dans le cadre du débat d’orientations budgétaires. Les recettes tiennent compte de celles réalisées en 2010, pour les services, et les dotations reprennent...

Posté par villenlr à 07:59 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: conseil municipal, budget

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote