conseil municipal - NOGENT-LE-ROI.INFO

24 novembre 2014

La mairie communique: compte-rendu du dernier conseil municipal

Le Maire, REND COMPTE des décisions qu’il a eu à prendre depuis la dernière réunion en application de l’article L 2122-22 du CGCT, Le Conseil Municipal, - ADOPTE, à l’unanimité, les procès-verbaux des séances du conseil municipal du 04/09/2014. - DECIDE,...

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Tags: conseil municipal, compte rendu

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13 août 2014

Conseil municipal du 20 juin 2014

Le 20 juin dernier, deux conseils municipaux ont été convoqués en mairie. L'un destiné à la désignation des délégués du conseil pour les élections sénatoriales et le second pour la validation des résultats de la consultation des entreprises dans le cadre...

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Tags: conseil municipal, senatoriales

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4 avril 2014

Les commissions techniques du conseil municipal ont été désignées

Conformément aux textes en vigueur, les commissions techniques du conseil ont été désignées lors de la séance d'inatallation. Elles sont au nombre de 10 et 5 conseillers municipaux siègent dans chacune d'entre elles, désignés porportionnellement au nombre...

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Tags: conseil municipal, commissions

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2 avril 2014

La charte de l'élu local signée par les élus du conseil municipal de Nogent-le-Roi

Lors de l'installation du nouveau conseil municipal, Jean-Paul MALLET, Maire de la commune, a soumis à ses collègues la signature de la "charte de l'élu local" fixant un certain nombre de règles déontologiques à observer au cours du mandat de conseiller...

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Tags: élus, conseil municipal, charte élu local, déontologie, morale, éthique

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29 mars 2014

Jean-Paul MALLET élu Maire de Nogent-le-Roi

Samedi matin, 9h, dans la salle des fêtes de la mairie de Nogent-le-Roi, avait lieu la séance d'installation du nouveau conseil municipal. Le maire sortant a tout d'abord installé le nouveau conseil en appelant chaque conseiller élu lors du scrutin de...

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Tags: élections, conseil municipal, Pour Nogent-le-Roi et Vacheresses-les-Basses, ambitoin pour nogent-le-roi, maire de Nogent-le-Roi

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29 mars 2014

Démissions d'élus de la liste "De l'ambition pour Nogent"

A la suite de la démission de mme BETH Axelle, de mme MICHELON Lydie, de mr CANTUEL-LEPREVOST Jean-Pierre et de mr COIN Gérald, tous les 4 élus de la liste "De l'ambition pour Nogent", mme CABURET CHrystel et mr GALLEPY Hervé ont fait connaître au maire...

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Tags: conseil municipal, élections municipales, ambition pour Nogent, ambition pour nogent le roi, démission, de l'ambition pour nogent-le-roi

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27 mars 2014

Elections municipales 2014: démissions d'élus de la liste "Ambition pour Nogent-le-Roi"

A la suite des élections municipales du dimanche 23 mars, 5 candidats de la liste "Ambition Pour Nogent-le-Roi" conduite par Mme Nadinéa RYBARCZYK-MICHEL ont été élus. Par différents courriers reçus en mairie, Mme BETh Axelle, puis Mme MICHELON Lydie,...

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Tags: conseil municipal, élections municipales, ambition pour nogent le roi, démission

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23 mars 2013

Taux communaux des impôts locaux à Nogent-le-Roi: pas d'augmentation pour 2013

Lors de la séance du conseil municipal en date du 23 mars dernier, Mr le Maire a présenté les derniers éléments d'information relatifs à la fisaclité locale. Les services Fiscaux ont notifié l’état des taux d’imposition des taxes directes locales pour...

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Tags: fiscalité, impots, conseil municipal, foncier bâti, foncier non bâti, taux, taxe habitation

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17 janvier 2013

Budget prévisionnel 2013

Conformément aux orientations budgétaires définies par le Conseil Municipal lors de sa séance du 19 octobre 2012, la proposition de budget 2013 est effectuée sur la base des dépenses réalisées en 2012 et sur l’hypothèse d’une stagnation des recettes due,...

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Tags: conseil municipal, budget, délibérations

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16 janvier 2013

Utilisation des équipements sportifs par le collège - Convention avec le Département

M. le Président du Conseil Général nous a fait parvenir l’avenant N°11 à la convention relative à l’utilisation, par le Collège Jean Moulin, des équipements sportifs communaux. A compter du 1er janvier 2013, le Conseil Général a décidé d’appliquer les...

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Tags: collège, gymnase, conseil municipal, délibérations

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