NOGENT-LE-ROI.INFO

23 décembre 2008

Conseil municipal GROUPEMENT DE COMMANDE/ MARCHE DE TRANSPORT

La Communauté de Communes des Quatre Vallées dispose de la possibilité de mettre en œuvre différentes prestations au profit des collectivités de son territoire. A l’occasion du renouvellement des marchés de transport collectif, la CC4V et les regroupements...

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22 décembre 2008

Conseil municipal EQUIPEMENTS SPORTIFS

Comme chaque année, il vous est proposé d’autoriser M. le Maire à signer l’avenant à la convention passée avec le Département et M. le Principal du Collège, fixant la participation financière du Département pour l’utilisation, par le Collège, des équipements...

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21 décembre 2008

CESSION DE TERRAIN / SOCIETE ANONYME EURE & LOIR HABITAT

Par délibération en date du 6 juillet 2007, le conseil municipal a prévu la cession d’environ 8 000 m² de terrain à la société FRANCELOT comprenant l’attribution de 4 emplacements viabilisés au profit de la S.A HLM Eure & Loir Habitat, au lieu dit le...

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20 décembre 2008

Conseil municipal RECENSEMENT 2009

Le recensement général de la population aura lieu du 15 janvier au 14 février 2009. Afin de procéder aux opérations de recensement, il est proposé de créer 6 postes d’agents recenseur et de fixer les indemnités aux montants suivants : - Bordereau de district...

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18 décembre 2008

Conseil municipal CC4V PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Par délibération en date du 16 octobre 2008, la Communauté de Communes des 4 Vallées a adopté son Programme Local de l’Habitat. La procédure d’élaboration de ce PLH a associé les différents acteurs concernés par l’habitat : professionnels, bailleurs sociaux,...

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18 décembre 2008

Conseil municipal PERSONNEL COMMUNAL CREATION DE POSTE

Une ouverture de classe supplémentaire à l’école maternelle Eugène Mesquite, à la rentrée 2007/2008, a entraîné le recrutement d’un agent contractuel affecté à l’aide au personnel enseignant et au service de cantine. Cette personne assure également la...

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17 décembre 2008

Conseil municipal TRANSPORT DE GAZ CONVENTION DE SERVITUDE

GRT Gaz a fait parvenir une convention de servitude concernant le passage sur des parcelles appartenant à la Commune, mais situées sur VILLEMEUX, d’une canalisation de transport de gaz existante. En contre partie des obligations du propriétaire résultant...

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16 décembre 2008

Conseil municipal : DROIT DE PLACE

Un commerce de pizzas a été autorisé à s’installer, dans un chalet, sur le parking communal d’Intermarché. Il vous est proposé de fixer le montant du droit de place à la somme mensuelle de 100 €. L’emplacement de ce chalet a été déterminé avec le commerçant,...

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15 décembre 2008

RESTAURANT SCOLAIRE COUTE-MESQUITE APPEL D’OFFRES

Le Conseil Municipal, lors de sa réunion du 14 décembre 2007, a confié au Cabinet LEGENDRE, architecte, rue du Général de Gaulle à BROU, la maîtrise d’œuvre du projet de construction d’un restaurant scolaire pour les écoles Eugène Mesquite et Gaston Couté.Ce...

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14 décembre 2008

Conseil municipal GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA MAISON DE RETRAITE

La garantie de la commune est sollicitée par la maison de retraite publique E. MESQUITE A. AUGUIN à Nogent le Roi (EPHAD) afin d’engager des travaux de restructuration et d’extension de l’établissement. Sur un prêt de 1 500 000 €, la structure demande...

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