NOGENT-LE-ROI.INFO

5 novembre 2008

Conseil municipal: ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2009

Les budgets des deux précédents exercices ont été votés, dès le mois de décembre, afin de ne pas interrompre les programmes d’investissement et permettre de lancer les nouveaux programmes dans de meilleurs délais. Aussi, il vous est proposé de voter le...

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4 novembre 2008

Conseil municipal: ACQUISITION DE TERRAINS R.F.F à NOGENT-le-ROI

site du silo de N-le-Roi La Société ADYAL, qui gère le patrimoine de Réseau Ferré de France, a proposé à la Commune d’acquérir les terrains cadastrés section AB 328 - 329 - 363 - 365 et 366 (plan ci-annexé), d’une superficie totale de 2 313 m², pour un...

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3 novembre 2008

Conseil municipal: DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DU COLLÈGE JEAN MOULIN DE NOGENT-LE-ROI

La Communauté de Communes des Quatre Vallées a modifié ses statuts afin d’intégrer la compétence transports scolaires des collégiens. Il appartient à chaque Commune membre du Syndicat, de délibérer afin de demander la dissolution du Syndicat Intercommunal...

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1 novembre 2008

Conseil municipal: « LA FLÂNERIE » CRÉATION D’UNE RÉGIE DE RECETTES

Dans le cadre de la réhabilitation de l’ancienne école de la rue de la Volaille, une salle d’activités a été mise à disposition de la Commune. Cette salle constituera un lieu d’accueil pour les retraités, où ils pourront se retrouver et partager différents...

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15 octobre 2008

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE

Le conseil municipal se réunira vendredi 17 octobre à 19h00 en mairie.Parmi les points à l'ordre du jour: Orientations budgétaires, Décision Modificative, Dissolution du Syndicat de Gestion du Collège, Acquisition de terrains Réseau Ferré de France, Modification...

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29 juin 2008

AGENTS TERRITORIAUX JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Conformément à la loi du 16 avril 2008, le Conseil Municipal doit délibérer sur l’option permettant aux agents territoriaux d’accomplir la journée de solidarité. La loi exclut la possibilité de supprimer un jour de congé annuel. Aussi, il est décidé que...

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27 juin 2008

Elections des "grands électeurs" de Nogent-le-Roi

Par arrêté de monsieur le Préfet d'Eure-et-Loir, le conseil municipal était réuni vendredi soir, à 18h, pour procéder à l'élection des délégués et suppléants, appelés plus communément "grands électeurs", en vue de l'élection des sénateurs du 21 septembre...

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27 juin 2008

COMMISSION INTERCOMMUNALE D’AMÉNAGEMENT FONCIER

La Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier a été créée par arrêté de M. le Préfet d’Eure-et-Loir en date du 8 janvier 2008. Elle concerne le territoire des communes de NOGENT-LE-ROI- LORMAYE - COULOMBS - CHAUDON. Le Maire de NOGENT-LE-ROI est...

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26 juin 2008

CESSION DE TERRAIN Z.I DU POIRIER

M. AFONSO DIAS Arthur souhaite acquérir une parcelle de 6 420 m², cadastrée section ZD n°132, située en Z.I du Poirier, afin d’y installer une centrale à béton. Cette cession pourrait s’effectuer au prix de 7 € le m². Avis favorable.

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26 juin 2008

DÉSIGNATION DES CORRESPONDANTS DÉFENSE ET ENVIRONNEMENT

Le Conseil Municipal doit désigner un correspondant défense chargé de développer le lien armée - nation. Il est proposé de désigner M. Christian GUERBOIS. De même, nous devons désigner un correspondant environnement. Il est proposé de désigner Mlle Emilie...

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