NOGENT-LE-ROI.INFO

15 janvier 2013

Dénomination de voie: la rue Max Cousin.

Le secteur de la Zone Artisanale du Quai se développe et le centre d’affaires créé par la Sté SOGAFIM va être mis en service. De ce fait, il y a lieu de dénommer la voirie qui relie la route de Ruffin à la rue du Grenier à Sel. Il est proposé de lui donner...

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14 janvier 2013

Contrôle de légalité dématérialisé

Dans le cadre de l’évolution des logiciels utilisés par les services communaux, la Commune dispose maintenant de la possibilité d’adresser, sous format dématérialisé, les actes réglementaires soumis au contrôle de légalité.Pour concrétiser cette procédure,...

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Tags: conseil municipal, délibérations

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13 janvier 2013

Habitat Eurélien - Demande de garantie de la Commune

L’Habitat Eurélien sollicite la garantie de la Commune sur un emprunt d’un montant de 148 000 € à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour financer la réhabilitation de l’immeuble situé à NOGENT-LE-ROI, 13 et 15 rue des Moulins....

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Tags: HLM, conseil municipal, logement, délibérations

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22 octobre 2012

Débat d'orientation budgétaire au conseil municipal de Nogent-le-Roi

Afin de pouvoir présenter le budget primitif 2012 au cours du mois de décembre, il y a lieu, conformément à la loi, d’organiser un débat d’orientation budgétaire, dans les deux mois précédant le vote. ENVIRONNEMENT GÉNÉRAL Évolution des ressources La...

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Tags: conseil municipal, budget

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9 juillet 2012

PROGRAMME DE MODERNISATION DES VOIRIES: MARCHÉ

Suite à la mise en concurrence lancée pour choisir l’Entreprise qui obtiendra le marché du Programme de Modernisation des Voiries des années 2012 à 2015, deux réponses ont été obtenues des Société EUROVIA et GUILLO T.P. A la suite de l’examen de ces offres...

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Tags: travaux, routes, conseil municipal

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7 juillet 2012

DÉNOMINATION DE VOIES

A la demande des différents services qui desservent le lotissement « le Jardin des Frênes », (poste EDF/GDF, services fiscaux, etc. …) il a été proposé par le conseil municipal de donner un nom aux trois voies de ce lotissement, à savoir - rue des Frênes,-...

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Tags: urbanisme, conseil municipal, voirie

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14 avril 2012

Impôts 2012: pas d'augmentation des taux communaux

Les services de l’Etat ont notifié les bases d’imposition prévisionnelles 2012, permettant de voter les taux d’imposition. La base de la taxe d’habitation qui était de 3 977 000 en 2011, est estimée à 4 093 000 pour 2012. La base de la taxe foncière sur...

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Tags: fiscalité, impots, conseil municipal, budget, ressources

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1 mars 2012

AMÉNAGEMENT DE PARCELLES RUE CHARLES LOYSEAU

CONTRAT DE CESSION D’AMÉNAGEMENT AVEC LA SAEDEL Par délibération en date du 7 octobre 2011, la SAEDEL a été désignée en qualité de concessionnaire d’aménagement d’un terrain de 7 743 m², situé au Chemin Vert, rue Charles Loyseau, parcelles AE 98 et 102....

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Tags: HLM, conseil municipal, aménagement

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1 mars 2012

Le Syndicat Intercommunal du Cours Moyen de l'Eure communique

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LE SYNDICAT EN 2011 Le Syndicat Intercommunal pour le Cours Moyen de l’Eure n’a passé qu’un seul marché au cours de l’année 2011 : - « Etude de faisabilité d’aménagement du vannage du Moulin de la Roche, commune de Saint-Prest...

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28 février 2012

RÉVISION DU P.L.U -MAÎTRISE D’ŒUVRE

Le Plan Local d’Urbanisme a été arrêté par délibération en date du 8 février 2008. Il apparaît nécessaire d’engager une procédure de révision afin de tenir compte, notamment, des situations suivantes : Tracé définitif de la déviation de NOGENT-LE-ROI...

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Tags: urbanisme, conseil municipal, plu

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