NOGENT-LE-ROI.INFO

19 février 2012

Conseil municipal le 24 février

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 24 février 2012, à 19h. Séance publique: convention SAEDEL, cession de terrain estimation des domaines, mise à disposition de personnels CC4V, révision du PLU,...

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6 décembre 2011

Un Agenda 21 à Nogent-le-Roi

La Commune mène, depuis déjà depuis de nombreuses années, un certain nombre d’actions pouvant être rattachées au développement durable, et cela autant dans le domaine environnemental que dans le domaine social (mesures de réduction de la consommation...

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Tags: culture, environnement, développement durable, conseil municipal, solidarite

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3 décembre 2011

Le budget 2012 voté au conseil municipal

Le projet de budget primitif 2012 se conforme aux orientations définies par le Conseil Municipal lors de sa séance du 7 octobre 2011. Les dépenses sont évaluées par rapport au réalisé de l’année 2011, en incluant la mise en service d’un nouvel équipement,...

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Tags: budget, finances

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29 novembre 2011

Réunion du conseil municipal le 2 décembre

Le 2 décembre, 19h, salle du conseil, ordre du jour: Approbation du P.V du 7 octobre 2011, Budget primitif 2012, Tarifs restauration scolaire, Fonds de péréquation 2011, Subvention coopérative scolaire, Droit de place, Maison de Retraite – Désignation...

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18 octobre 2011

Gestion du personnel

Suivant avis de la commission administrative paritaire siégeant auprès du Centre Départemental de Gestion, il vous est proposé de créer les postes suivants : Adjoint Technique Territorial de 1ère classe (2 postes). Rédacteur Chef. Ces créations entraîneront...

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18 octobre 2011

Fonds de solidarité logement et fonds d'aide aux jeuens

Le Département sollicite la participation financière de la Commune, au titre de l’année 2011, pour le Fonds de Solidarité Logement. Ce fonds s’adresse aux personnes ou aux ménages éprouvant des difficultés particulières pour accéder à un logement décent...

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Tags: jeunesse, solidarite, logement, aides

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13 octobre 2011

Acquisition du silo: estimation des domaines

La Société AGRALYS, propriétaire des bâtiments du silo de l’ancienne gare, proposerait de céder les bâtiments et parcelles à la Commune, à un prix symbolique, sous réserve que nous assurions leur démolition. Avant de soumettre ce dossier au Conseil Municipal,...

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11 octobre 2011

Décision modificative n°2

Afin d’abonder des lignes budgétaires pour lesquelles les inscriptions risquent d’être insuffisantes, et pour intégrer la recette provenant du Département qui a reversé à la Commune des loyers indûment perçus, au titre du bâtiment de la Gendarmerie, il...

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Tags: budget

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10 octobre 2011

Orientations budgétaires pour 2012

Conformément à la loi, il y a lieu d’organiser un débat d’orientations budgétaires dans les deux mois qui précédent le vote du budget primitif. A l’examen des dotations perçues depuis 2007, nous constatons une diminution de la dotation forfaitaire (551...

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Tags: budget, finances

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3 octobre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2011

ORDRE DU JOUR - Approbation des PV des 17 juin et 23 août 2011, - Orientations budgétaires 2012, - Décision Modificative N°2, - Aménagements sécurité - mini giratoire et parc de stationnement rue du Pont des Demoiselles - Programme de Modernisation des...

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