NOGENT-LE-ROI.INFO

20 décembre 2013

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Enquête publique sur le projet de modification du Plan local d’urbanismeCommune de Nogent-le-Roi Par arrêté du 17 décembre 2013, le maire de Nogent-le-Roi a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification du Plan local d’urbanisme....

Posté par villenlr à 11:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: urbanisme, plu

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

23 octobre 2013

Modification du PLU de Nogent le ROI – Information de la procédure en cours:

La commune de Nogent-le-Roi dispose d'un Plan Local d’Urbanisme approuvé le 24 janvier 2008. Ce document répond dans son ensemble à l’attente de la commune en matière d’aménagement et d’urbanisme. Aujourd’hui, la commune souhaite accompagner l’évolution...

Posté par villenlr à 08:28 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: plu

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

10 juillet 2012

AMENAGEMENT FONCIER TRAVAUX CONNEXES

Conformément à la délibération du Conseil Municipal en date du 13 avril 2012, la ville de Nogent-le-Roi a effectué une mise en concurrence afin de désigner l’Entreprise qui sera chargée de la réalisation des travaux connexes à l’aménagement foncier. Cinq...

Posté par villenlr à 08:13 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: conseil general, intercommunalité, aménagement foncier, remembrement

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 octobre 2011

Taxe d'aménagement 2012

La réforme de la fiscalité de l’aménagement a été adoptée dans le cadre de la loi du 29 décembre 2010. Le nouveau dispositif institue notamment la Taxe d’Aménagement (actuellement T.L.E). La taxe d’aménagement perçue par les communes aide à financier...

Posté par villenlr à 07:57 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: urbanisme

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 octobre 2011

Aménagement terrain Charles Loyseau

Un appel à candidatures a été effectué afin de désigner un aménageur pour le futur lotissement dit « du Chemin Vert », situé à l’extrémité de la rue Charles Loyseau, suite à l’abandon du projet KHOR Immobilier. Trois sociétés ont retiré le dossier mais...

Posté par villenlr à 08:50 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: construction, urbanisme, logement

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

6 juin 2011

Déclarations de travaux et permis de construire

Posté par villenlr à 08:23 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

30 décembre 2010

Autorisations d'urbanisme 2010 (4e trimestre)

Posté par villenlr à 07:57 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: urbanisme, declaration travaux, permis de construire

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

19 juillet 2010

Auorisations d'urbanisme accordées

Posté par villenlr à 08:32 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

25 juin 2010

Aménagement foncier: la commission intercommunale est au travail!

C'est sous la présidence de monsieur NOUVELLON et en présence de Jean-Paul MALLET, Conseiller Général d'E&L et Maire de Nogent-le-Roi, qu'a eu lieu mardi, en mairie de Nogent, une nouvelle réunion de travail de la commission intercommunale d'aménagement...

Posté par villenlr à 08:33 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

12 mai 2010

P.L.U. Procédure de modification simplifiée

Une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme a été lancée le 8 mars 2010, en vue de rectifier une erreur matérielle. Le règlement du PLU, dans son article N2 - Types d’occupation ou d’utilisation des sols soumis à conditions particulières,...

Posté par villenlr à 08:07 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: urbanisme

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote