NOGENT-LE-ROI.INFO

13 août 2006

Fonds d'aide aux jeunes

FONDS D’AIDE AUX JEUNES M. le Président du Conseil Général sollicite la Commune pour qu’elle participe au Fonds d’Aide aux Jeunes. La participation communale, à hauteur de 962 € est reconduite.

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13 août 2006

Décision modificative

DECISION MODIFICATIVE Une erreur d’imputation dans le budget primitif 2006, concernant l’inscription d’une cession immobilière ayant été faite, il y a lieu de procéder à la D.M suivante : INVESTISSEMENT Chapitre 040 Article 192 - Plus value cession -...

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13 août 2006

ETAT DES CESSIONS IMMOBILIERES

Au titre de l’exercice 2006, la Commune a procédé à la réalisation des cessions immobilières suivantes : - Parcelle cadastrée section AB n°321 (place de la Gare), pour une contenance de 1 a 23 ca, au prix de 7 630 €, au bénéfice de Mme HUET ; - Immeuble...

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13 août 2006

Maison de retraite

MAISON DE RETRAITE REGULARISATION CADASTRALE La Maison de Retraite de NOGENT-LE-ROI est en partie construite sur une parcelle cadastrée AE n°198, d’une superficie de 3 454 m², appartenant, au cadastre, à la Commune de NOGENT-LE-ROI. Afin de régulariser...

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13 août 2006

Scolarisation des élèves d'Ormoy

CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE : SCOLARISATION DES ELEVES DE LA COMMUNE D’ORMOY La Commune d’ORMOY ne dispose d’aucune structure scolaire et, depuis 1969, scolarise ses élèves dans les écoles de NOGENT-LE-ROI. A partir de 1996, le paiement des...

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2 mai 2006

Conseil du 5 avril 2006

EXTENSION DE LA ZEP voir article dans rubrique "ACTUALITES". ÉLECTION D’UN CONSEILLER DÉLÉGUÉ M. Denis FAURE, Conseiller délégué à la communication et aux nouvelles technologies, a fait parvenir sa démission du Conseil. Le Conseil Municipal a désigné...

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19 mars 2006

Délibérations du conseil municipal

Le conseil municipal s'est réuni le 17 mars dernier, pour voter notamment, le budget primitif 2006 et les taux communaux des impôts locaux. Ces taux d'imposition n'augmenteront pas en 2006.Vous trouverez dans la CATEGORIE "Votre conseil municipal" l'ensemble...

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18 mars 2006

Conseil municipal du 17 mars 2006

BUDGET PRIMITIF 2006 Depuis le débat d’orientations budgétaires, les services fiscaux nous ont fait parvenir l’état des bases d’imposition prévisionnelles pour l’année 2006. Le budget qui est présenté comporte une estimation sincère des recettes de fonctionnement...

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18 mars 2006

Aménagement de locaux rue des Grenets

AMÉNAGEMENT DE LOCAUX De nombreux organismes ou administrations tiennent leur permanence régulière en mairie, ou sollicitent l’attribution de salles de réunion : Action Sociale Départementale, Mission locale pour l’Emploi des Jeunes, Caisses de retraite,...

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18 mars 2006

Piscine : avenant au marché de travaux

RÉHABILITATION PISCINE AVENANT AU MARCHÉ H.P-B.T.P. Le bureau d’études INCET a fait parvenir un avenant n°1 au marché passé avec l’entreprise H.P-B.T.P., chargée du gros œuvre. Cet avenant concerne les travaux suivants, non prévus dans le marché initial...

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