Seance du conseil municipal le 23 octobre 2009
Réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie,
Le Vendredi 23 octobre 2009 à 19 heures
L’ordre du jour sera le suivant :
- Installation de Mme DODA,
- Approbation du P.V du 19 juin 2009,
- Orientations budgétaires,
- D.M N°2,
- Scolarisation des élèves d’Ormoy,
- Maison des Services Publics - D.D.R,
- Restauration de l’orgue - Eglise St Sulpice,
- Fonds de Solidarité Logement,
- Aménagement Foncier - Périmètre,
- C.C.4.V - Modification des statuts,
- Halte-garderie - Transfert à la C.C.4.V,
- Contrat de saison culturelle,
- Subvention Comité des Fêtes de LORMAYE,
- Décisions prises en vertu de la délégation de signature,
- Questions diverses.