NOGENT-LE-ROI.INFO

30 mars 2007

Carnaval, c'est samedi 31 mars !

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30 mars 2007

Conseil municipal du 16 mars VOTE DES TAUX DES IMPOTS

Nous n’avons reçu l’état de notification des taux d’imposition de la taxe d’habitation et des taxes foncières 2007 que le 14 mars dernier. Conformément au budget primitif voté le 15 décembre 2006, il est proposé de reconduire les taux 2006. Il n’y aura...

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : COMMERCE - ETUDE C.C.I

A notre demande, la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Eure-et-Loir a établi une proposition d’étude du commerce local. Cette étude porterait sur les points suivants : - Etude qualitative sur les habitudes de consommation et les attentes des nogentais...

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : OREE DU PARC

RETROCESSION DES V.R.D L’Association Syndicale des Copropriétaires de l’Orée du Parc sollicite l’intégration dans le domaine communal de la voirie et des réseaux de desserte du lotissement. Il est proposé d’autoriser M. le Maire à signer tout document...

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : REALISATION D’UN LOTISSEMENT COMMUNAL

ALLEE DE L’EPEAUTRE Dans le cadre du budget primitif 2007, le Conseil Municipal a inscrit la réalisation d’études en vue de la création d’un lotissement communal, allée de l’Epeautre, sur une partie des terrains acquis auprès de Réseau Ferré de France....

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : CHEMIN DE LA GLORIETTE

Le programme de modernisation des voiries 2007 prévoit l’aménagement du chemin de la Gloriette et l’enfouissement des réseaux. L’enfouissement du réseau électrique, hors terrassements, est estimé à la somme de 17 600 € H.T et financé par le Syndicat Départemental...

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : AMENAGEMENT RUE HENRI LEMOUETTRE

MAITRISE D’ŒUVRE Le Département réalisera, au cours de l’année 2007, la rénovation de la voirie de la rue Henri Lemouettre. Parallèlement, la Commune devra prendre en charge l’aménagement des bordures - caniveaux et trottoirs. Après consultation, il est...

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : ACQUISITION DE TERRAIN

Afin de permettre les travaux d’élargissement du pont des Demoiselles, il y a lieu de procéder à l’acquisition d’une bande de terrain de 59 m² , sur la parcelle appartenant à la famille DUPONT. Un accord a été obtenu sur la base d’un prix de 10 000 €....

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : DISSOLUTION DU SMAVE

Lors de sa réunion du 5 décembre 2006, le Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Eure a décidé de prononcer sa dissolution. La répartition de l’actif entre les membres s’effectuera au prorata de leur cotisation, à savoir 50...

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30 mars 2007

Conseil du 16 mars : FONDS D’AIDE AUX JEUNES

Comme chaque année, le Département sollicite la participation financière de la Commune de NOGENT-LE-ROI au Fonds d’Aide aux Jeunes. Il est proposé de reconduire la participation communale, à hauteur de 962 €.

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