urbanisme - NOGENT-LE-ROI.INFO

20 décembre 2013

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Enquête publique sur le projet de modification du Plan local d’urbanismeCommune de Nogent-le-Roi Par arrêté du 17 décembre 2013, le maire de Nogent-le-Roi a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification du Plan local d’urbanisme....

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Tags: urbanisme, plu

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29 juillet 2013

Transfert de voiries dans le domaine public communal

A la demande des copropriétaires de la « Résidence du Parc » et de l'"Orée du Parc", lotissements situés sur le territoire de la commune, une enquête publique a eu lieu, à l’issue de laquelle le conseil municipal s’est prononcé, en vue de l’intégration...

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Tags: urbanisme

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16 juillet 2013

Lotissement rue Charles Loyseau - Viabilisation des logements sociaux- Participation de la Commune

La SAEDEL prépare le dossier de financement des travaux de viabilité des terrains qui lui ont été vendus par la Commune, rue Charles Loyseau, sur lesquels seront réalisés un lotissement individuel et 8 logements sociaux. Les parcelles des 6 à 8 maisons...

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Tags: HLM, urbanisme, logement

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27 mars 2013

Modification du P.L.U. à Nogent-le-Roi

Le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de NOGENT-LE-ROI a été approuvé le 8 février 2008. Il est apparu nécessaire de procéder à certains ajustements, précisions et corrections de ce document. Cette modification porte sur les points suivants :- Déclassement...

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Tags: urbanisme, plu

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7 juillet 2012

DÉNOMINATION DE VOIES

A la demande des différents services qui desservent le lotissement « le Jardin des Frênes », (poste EDF/GDF, services fiscaux, etc. …) il a été proposé par le conseil municipal de donner un nom aux trois voies de ce lotissement, à savoir - rue des Frênes,-...

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Tags: urbanisme, conseil municipal, voirie

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28 février 2012

RÉVISION DU P.L.U -MAÎTRISE D’ŒUVRE

Le Plan Local d’Urbanisme a été arrêté par délibération en date du 8 février 2008. Il apparaît nécessaire d’engager une procédure de révision afin de tenir compte, notamment, des situations suivantes : Tracé définitif de la déviation de NOGENT-LE-ROI...

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Tags: urbanisme, conseil municipal, plu

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16 octobre 2011

Taxe d'aménagement 2012

La réforme de la fiscalité de l’aménagement a été adoptée dans le cadre de la loi du 29 décembre 2010. Le nouveau dispositif institue notamment la Taxe d’Aménagement (actuellement T.L.E). La taxe d’aménagement perçue par les communes aide à financier...

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Tags: urbanisme

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15 octobre 2011

Aménagement terrain Charles Loyseau

Un appel à candidatures a été effectué afin de désigner un aménageur pour le futur lotissement dit « du Chemin Vert », situé à l’extrémité de la rue Charles Loyseau, suite à l’abandon du projet KHOR Immobilier. Trois sociétés ont retiré le dossier mais...

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Tags: construction, urbanisme, logement

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14 octobre 2011

Terrains EGA en zi du Poirier

Le Conseil Municipal, lors de sa séance du 25 mars 2011, à l’issue de la procédure réglementaire, a déclaré les parcelles cadastrées ZD 48 et ZD 49, situées en Zone Industrielle du Poirier, en état d’abandon manifeste, et a autorisé M. le Maire à engager...

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Tags: travaux, urbanisme, zi za

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9 mai 2011

Les nouveaux arrivants du Jardin des Frênes à Nogent-le-Roi

Samedi matin, les futurs habitants de la première tranche du lotissement "Les Frênes" étaient invités en mairie de Nogent-le-Roi, à l'initiative conjointe de Jean-Paul MALLET, le Maire de la commune et de la société Acanthe, aménageur du lotissement privé....

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Tags: urbanisme, logement

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