conseil municipal

 Le Maire, REND COMPTE des décisions qu’il a eu à prendre depuis la dernière réunion en application de l’article L 2122-22 du CGCT, Le Conseil Municipal, -          ADOPTE, à l’unanimité, les procès-verbaux des séances du conseil municipal du 04/09/2014. -          DECIDE,  à l’unanimité, d’adhérer à l’association Vallée Royale de l’Eure, qui a pour but d’apporter aux communes et propriétaires privés disposant d’un patrimoine... [Lire la suite]

Le 20 juin dernier, deux conseils municipaux ont été convoqués en mairie. L'un destiné à la désignation des délégués du conseil pour les élections sénatoriales et le second pour la validation des résultats de la consultation des entreprises dans le cadre de la rénovation de l'école Jean Rostand.Les 16 titulaires et les 8 suppléants "grands électeurs" du conseil de Nogent-le-Roi ont tout d'abord été désignés selon le scrutin proportionnel. Pour l'école Jean Rostand, le montant total des travaux et le plan de financement, ainsi... [Lire la suite]

Conformément aux textes en vigueur, les commissions techniques du conseil ont été désignées lors de la séance d'inatallation. Elles sont au nombre de 10 et 5 conseillers municipaux siègent dans chacune d'entre elles, désignés porportionnellement au nombre de voix recueillies par les deux listes en présence.Le nouveau conseil municipal a également désigné les membres de la commision d'appel d'offres, du CCAS et de différents organismes. COMMISSIONS DU CONSEIL   FINANCES Anne-Hélène DONNAT, Roberto DEL CASTILLO, J-Luc... [Lire la suite]

Lors de l'installation du nouveau conseil municipal, Jean-Paul MALLET, Maire de la commune, a soumis à ses collègues la signature de  la "charte de l'élu local" fixant un certain nombre de règles déontologiques à observer au cours du mandat de conseiller municipal. Cette charte est issue des travaux de la mission d'information sur le statut de l'élu local et a été validée par le Parlement. "Dignité, probité et impartialité" constituent la devise de cette charte.Jean-Paul MALLET a rappelé qu'il était essentiel pour les élus... [Lire la suite]

  Samedi matin, 9h, dans la salle des fêtes de la mairie de Nogent-le-Roi, avait lieu la séance d'installation du nouveau conseil municipal. Le maire sortant a tout d'abord installé le nouveau conseil en appelant chaque conseiller élu lors du scrutin de dimanche dernier. Les 22 élus de la liste "POUR Nogent-le-Roi et Vacheresses-les-Basses" conduite par Mr Jean-Paul MALLET étaient présents au grand complet. A la suite des démissions de 4 élus de la liste "Ambition pour Nogent-le-Roi" conduite par Mme... [Lire la suite]

 A la suite de la démission de mme BETH Axelle, de mme MICHELON Lydie, de mr CANTUEL-LEPREVOST Jean-Pierre et de mr COIN Gérald, tous les 4 élus de la liste "De l'ambition pour Nogent", mme CABURET CHrystel et mr GALLEPY Hervé ont fait connaître au maire de Nogent-le-Roi, leur intention de siéger au sein du conseil municipal.

A la suite des élections municipales du dimanche 23 mars, 5 candidats de la liste "Ambition Pour Nogent-le-Roi" conduite par Mme Nadinéa RYBARCZYK-MICHEL ont été élus. Par différents courriers reçus en mairie, Mme BETh Axelle, puis Mme MICHELON Lydie, Mr CANTUEL-LEPREVOST Jean-Pierre et Mr COIN Gérald ont fait savoir qu'ils démissionnaient de leur fonction d'élu municipal et qu'ils ne siégeraient pas au sein du conseil municipal qui sera installé samedi matin.

 Lors de la séance du conseil municipal en date du 23 mars dernier, Mr le Maire a présenté les derniers éléments d'information relatifs à la fisaclité locale. Les services Fiscaux ont notifié l’état des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2013. A taux constants et compte tenu de l’évolution des bases, le produit attendu est de 1 339 003 €. L’inscription budgétaire prévisionnelle estimée avec prudence en décembre dernier était de 1 250 000 €. Les taux actuels sont les suivants :- Taxe d’habitation      13,26 %-... [Lire la suite]

 Conformément aux orientations budgétaires définies par le Conseil Municipal lors de sa séance du 19 octobre 2012, la proposition de budget 2013 est effectuée sur la base des dépenses réalisées en 2012 et sur l’hypothèse d’une stagnation des recettes due, notamment, aux mesures de gel des dotations d'Etat. FONCTIONNEMENT – DEPENSES Charges à caractère généralLa prévision budgétaire enregistre une hausse de 2,33 % et prend en compte, comme chaque année, les hausses à prévoir sur l’énergie (gaz et électricité), et sur... [Lire la suite]

 M. le Président du Conseil Général nous a fait parvenir l’avenant N°11 à la convention relative à l’utilisation, par le Collège Jean Moulin, des équipements sportifs communaux. A compter du 1er janvier 2013, le Conseil Général a décidé d’appliquer les tarifs suivants :Gymnase : 14,32 € de l’heure (au lieu de 13,71 €)Salle spécialisée : 3,89 € de l’heure (au lieu de 3,73 €)Il est demandé de se prononcer et d’autoriser M. le Maire à signer cet avenant. Favorable.