NOGENT-LE-ROI.INFO

1 avril 2010

RECRUTEMENT BUREAU D’ETUDES AMENAGEMENT ESPACES ANCIENNE GARE S.N.C.F

La Commune est propriétaire de la plus grande partie des espaces ayant appartenu à la S.N.C.F, sur le site de l’ancienne gare. Il est maintenant nécessaire d’engager une réflexion sur l’avenir de ce site et, pour cela, il est proposé d’engager une procédure...

Posté par villenlr à 21:54 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

1 avril 2010

LOCAUX P.M.I CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT

Le Conseil Général a établi une convention de mise à disposition, par la Commune, de locaux situés 10, rue Porte Chartraine, afin d’assure les permanences sociales départementales et consultations infantiles. Il est proposé de se prononcer à l’égard de...

Posté par villenlr à 21:51 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

1 avril 2010

RESTAURANT SCOLAIRE COUTE-MESQUITE AVENANT MENUISERIES EXTERIEURES

Le maître d’œuvre de la construction du restaurant scolaire Couté - Mesquite a fait parvenir l’avenant N°1 au marché passé avec la Sté CHARTRES MIROITERIE, permettant de modifier et multiplier les coloris des menuiseries extérieures. Cet avenant porte...

Posté par villenlr à 21:44 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

1 avril 2010

TRANSPORTS SCOLAIRES: AVENANT AU MARCHE KEOLIS

La Société KEOLIS a fait parvenir un avenant N°1 au marché concernant le transport des élèves des écoles Couté et Mesquite. Cet avenant ne concerne que la modification de certains indices de référence de la formule d’actualisation du contrat. Il entraîne...

Posté par villenlr à 21:39 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

31 mars 2010

F.C.T.V.A DISPOSITIF PLAN DE RELANCE

La loi de finances du 30 décembre 2009 permet aux Collectivités Territoriales qui n’ont pu conventionner, dès 2009, pour obtenir de versement anticipé du F.C.T.V.A, de signer une convention avec l’Etat pour bénéficier de cette mesure à partir de 2010,...

Posté par villenlr à 23:14 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

31 mars 2010

Taux d'imposition 2010: aucune augmentation!

Les services fiscaux ont fait parvenir l’état de notification des taux d’imposition des trois taxes directes locales pour l’année 2010. Compte tenu de la réévaluation des bases décidée par les députés et sénateurs dans le cadre de la loi de finances 2010,...

Posté par villenlr à 22:50 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: impots

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

18 décembre 2009

Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie

La loi du 11 février 2005, relative à l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, prévoit l’établissement d’un plan de mise en accessibilité de la voirie (PMAV) et des aménagements des espaces publics...

Posté par villenlr à 07:13 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: travaux

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

17 décembre 2009

Modification des statuts de la C.C.4V.

Le conseil communautaire de la C.C.4.V, au cours de sa séance du 2 décembre 2009, a approuvé la modification de ses statuts afin de prendre en compte la compétence « petite enfance », permettant le transfert de la halte-garderie au 1er janvier 2010. Le...

Posté par villenlr à 07:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: cc4v

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

16 décembre 2009

Aire de covoiturage à Nogent-le-Roi

Afin de favoriser la pratique du covoiturage, le Conseil Général a créé une plateforme internet dénommée www.covoiturage.eurelien.fr . Elle propose aux usagers, des lieux de stationnement identifiés leur permettant de se retrouver et de laisser les véhicules....

Posté par villenlr à 00:09 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: covoiturage, parking

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

15 décembre 2009

Requête de la coopérative Agralys.

Par courrier reçu le 19 octobre 2009, le tribunal administratif de Paris a communiqué à la mairie copie de la requête présentée par la société coopérative agricole Agricole Agralys afin de faire annuler toute obligation de démolition au titre de la réalisation...

Posté par villenlr à 00:04 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote