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Derniers commentaires
18 avril 2011

Compte administratif 2010

Compte administratif 2010
L’exercice 2010 fait apparaître les résultats suivants : FONCTIONNEMENT Dépenses : 3 065 178,34 € Recettes : 4 048 690,02 € Soit un excédent de 983 511,68 € INVESTISSEMENT Dépenses : 1 882 321,14 € Recettes : 1 669 043,71 € Soit un déficit de 213 277,43...
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15 avril 2011

Pas d'augmentation du taux communal des impôts pour 2011

Pas d'augmentation du taux communal des impôts pour 2011
Les services de l’Etat viennent de nous notifier les bases d’imposition prévisionnelles 2011, permettant de fixer les taux d’imposition. La base de la taxe d’habitation qui était de 3 891 893€ en 2010, passe à 3 977 000€, soit une hausse de 2,18 %. La...
11 avril 2011

Marchés publics de l'année 2010

Les syndicats intercommunaux siégeant en mairie de Nogent-le-Roi communiquent la liste des marchés publics contractés au cours de l'année 2010. SICME"Aménagement de berges communales, au Moulin de la Villette - Saint-Prest" - Bureau d'études Hydroscop...
6 avril 2011

Conseil municipal du 25 mars

Conseil municipal du 25 mars
ELECTION D’UN CONSEILLER DÉLÉGUÉ Il est proposé de voter pour élire un Conseiller délégué à la Solidarité Intergénérationnelle. Madame Monique RENARD est élue à ce poste après un vote à bulletin secret. AMÉNAGEMENT D’UN PARC DE STATIONNEMENT RUE DU PONT...
18 décembre 2010

Budget primitif 2011 de Nogent-le-Roi

Budget primitif 2011 de Nogent-le-Roi
Le budget primitif qui est proposé, au titre de l’année 2011, se conforme aux dispositions arrêtées dans le cadre du débat d’orientations budgétaires. Les recettes tiennent compte de celles réalisées en 2010, pour les services, et les dotations reprennent...
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1 décembre 2010

Modification des statuts de la communauté de communes des QuatreVallées

Modification des statuts de la communauté de communes des QuatreVallées
Le Conseil Communautaire de la CC4V, lors de sa séance du 21 octobre 2010, a accepté le transfert de la restauration collective dans le champ des compétences de la Communauté. Les statuts sont modifiés pour ajouter un paragraphe restauration collective...
30 novembre 2010

Fonds de péréquation 2010

Fonds de péréquation 2010
La Commune de NOGENT-LE-ROI peut bénéficier du Fonds Départemental de Péréquation 2010 au taux de 50 %, pour un contingent maximum de 33 000 €. Il est proposé de présenter notre demande sur la base de travaux et d’acquisition mandatés au cours de l’année,...
30 novembre 2010

Fonds Solidarité Logement: Nogent-le-Roi participe au financement!

Fonds Solidarité Logement: Nogent-le-Roi participe au financement!
Le Conseil Général sollicite la Commune pour participer, comme chaque année, au Fonds de Solidarité Logement, pour un montant de 972 €. Au titre de l’année 2009, 1079 ménages ont bénéficié, sur le Département, d’une aide ou d’un accompagnement social...
30 novembre 2010

Organisation du personnel de restauration scolaire

Organisation du personnel de restauration scolaire
La mise en service du restaurant scolaire Couté-Mesquite oblige à modifier la base horaire d’un employé à temps complet. Aussi, il est proposé au conseilmunicipal les modifications suivantes : Agent Technique Territorial de 2ème classe : 1 poste à 29h...
30 novembre 2010

Convention d'utilisation des équipements sportifs

Convention d'utilisation des équipements sportifs
Le Conseil Général a fait parvenir la convention annuelle concernant l’utilisation des équipements sportifs par le collège. Les tarifs applicables au 1er janvier 2011 sont inchangés, soit : - Gymnase : 13.71 €/heure - Dojo - terrains extérieurs 3.73 €/heure...
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