19 février 2012

Conseil municipal le 24 février

 La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le vendredi 24 février 2012, à 19h. Séance publique: convention SAEDEL, cession de terrain estimation des domaines, mise à disposition de personnels CC4V, révision du PLU,...
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06 décembre 2011

Un Agenda 21 à Nogent-le-Roi

La Commune mène, depuis déjà depuis de nombreuses années, un certain nombre d’actions pouvant être rattachées au développement durable, et cela autant dans le domaine environnemental que dans le domaine social (mesures de réduction de la consommation d’énergie dans tous les projets liés aux bâtiments communaux, mesures de réduction du papier par l’administration, sensibilisation à l’environnement (grand public et scolaires), mesures favorisant la cohésion sociale et les solidarités, etc …) Mais ces actions restent encore trop... [Lire la suite]
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03 décembre 2011

Le budget 2012 voté au conseil municipal

 Le projet de budget primitif 2012 se conforme aux orientations définies par le Conseil Municipal lors de sa séance du 7 octobre 2011. Les dépenses sont évaluées par rapport au réalisé de l’année 2011, en incluant la mise en service d’un nouvel équipement, la Maison des Services Publics, et des hausses à prévoir sur les dépenses d’énergie, de carburant et d’alimentation, liées à l'augmentation des prix. Les recettes sont également basées sur celles de 2011, la hausse de 1,8 % des bases imposables a été prise en compte. Une très... [Lire la suite]
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29 novembre 2011

Réunion du conseil municipal le 2 décembre

 Le 2 décembre, 19h, salle du conseil, ordre du jour: Approbation du P.V du 7 octobre 2011, Budget primitif 2012, Tarifs restauration scolaire, Fonds de péréquation 2011, Subvention coopérative scolaire, Droit de place, Maison de Retraite – Désignation d’un membre qualifié au C.A, Agenda 21, Cinémobile–Convention, Questions diverses.
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18 octobre 2011

Gestion du personnel

Suivant avis de la commission administrative paritaire siégeant auprès du Centre Départemental de Gestion, il vous est proposé de créer les postes suivants :  Adjoint Technique Territorial de 1ère classe (2 postes). Rédacteur Chef. Ces créations entraîneront la suppression de 2 postes d’adjoint technique territorial de 2ème classe et d’un poste de Rédacteur Principal. Avis favorable.
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18 octobre 2011

Fonds de solidarité logement et fonds d'aide aux jeuens

 Le Département sollicite la participation financière de la Commune, au titre de l’année 2011, pour le Fonds de Solidarité Logement. Ce fonds s’adresse aux personnes ou aux ménages éprouvant des difficultés particulières pour accéder à un logement décent et indépendant, ou à s’y maintenir. Il est demandé de vous prononcer sur l’attribution d’une participation financière de 3 € par logement social, soit 972 €. Comme chaque année, le Département sollicite la Commune pour participer au Fonds d’Aide aux Jeunes. Ce fonds s’adresse aux... [Lire la suite]
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13 octobre 2011

Acquisition du silo: estimation des domaines

La Société AGRALYS, propriétaire des bâtiments du silo de l’ancienne gare, proposerait de céder les bâtiments et parcelles à la Commune, à un prix symbolique, sous réserve que nous assurions leur démolition. Avant de soumettre ce dossier au Conseil Municipal, il y a lieu d’autoriser M. le Maire à solliciter l’avis de France Domaine sur la valeur de cet ensemble. Avis favorale pour cette demande d'estimation.
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11 octobre 2011

Décision modificative n°2

  Afin d’abonder des lignes budgétaires pour lesquelles les inscriptions risquent d’être insuffisantes, et pour intégrer la recette provenant du Département qui a reversé à la Commune des loyers indûment perçus, au titre du bâtiment de la Gendarmerie, il vous est proposé la Décision Modificative suivante :          FONCTIONNEMENT Dépenses : 60 621 Combustibles +   5 000 ;  60 623 Alimentation  + 15 000 ;  6 232 Fêtes et... [Lire la suite]
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10 octobre 2011

Orientations budgétaires pour 2012

 Conformément à la loi, il y a lieu d’organiser un débat d’orientations budgétaires dans les deux mois qui précédent le vote du budget primitif. A l’examen des dotations perçues depuis 2007, nous constatons une diminution de la dotation forfaitaire (551 087 € en 2010 - 553 651 € en 2007). La dotation notifiée pour 2011 est de 544 501 €. Les recettes fiscales (contributions directes), de par l’unique évolution des bases, sont passées de 1 159 258 € en 2007 à 1 246 084 € en 2010. (+ 7,5 %). Les... [Lire la suite]
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03 octobre 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2011

ORDRE DU JOUR - Approbation des PV des 17 juin et 23 août 2011, - Orientations budgétaires 2012, - Décision Modificative N°2, - Aménagements sécurité - mini giratoire et parc de stationnement rue du Pont des Demoiselles - Programme de Modernisation des Voiries - Maîtrise d'oeuvre, - Restauration de l'orgue - Avenant N°1, - Acquisition de bâtiments - Estimation des Domaines, - Terrains en état d'abandon manifeste - DUP, - Lotissement rue Charles Loyseau - Choix de l'aménageur, - Institution de la Taxe d'Aménagement, -... [Lire la suite]
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