NOGENT-LE-ROI.INFO

27 juin 2013

Nombre et répartition des sièges au sein de la communauté de communes des Quatre Vallées

Le conseil communautaire a délibéré le 28 mars dernier sur la représentation communale au sein de la communauté de communes, en décidant : - de fixer le nombre de sièges à pourvoir au sein du conseil communautaire à 29, - de les répartir selon la règle...

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Tags: cc4v, communauté de communes, quatre vallées

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3 avril 2013

Syndicat des Copropriétaires des Hauts de Nogent

Le 4 février 2013, la Commune a reçu du Tribunal Administratif d’ORLEANS, copie de la requête présentée par le Syndicat des Copropriétaires de la Copropriété des Hauts de Nogent, à l’encontre de la Ville de NOGENT-LE-ROI, pour obtenir l’intégration des...

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29 mars 2013

Délibérations financières et tarifs

- La S.A H.L.M Eure & Loir Habitat réalise la construction des 8 logements de la nouvelle Gendarmerie et pour cela, effectue un emprunt de 1 387 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, remboursable en 30 ans. Elle sollicite la Commune de...

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Tags: tarifs

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28 mars 2013

Lancement d'une étude de circulation.

Une consultation a été lancée en vue de désigner une Société chargée de réaliser une étude d’un plan de circulation. Cette étude vise notamment la circulation dans les rues de l’hyper centre, rues de la Volaille et du Marché-aux-légumes et leur éventuelle...

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27 mars 2013

Modification du P.L.U. à Nogent-le-Roi

Le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de NOGENT-LE-ROI a été approuvé le 8 février 2008. Il est apparu nécessaire de procéder à certains ajustements, précisions et corrections de ce document. Cette modification porte sur les points suivants :- Déclassement...

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Tags: urbanisme, plu

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27 mars 2013

Deux nouvelles pistes cyclables en 2014 à Nogent-le-Roi

Afin de poursuivre la mise en œuvre du « plan vélo » sur le territoire de Nogent-le-Roi, il a été décidé de programmer 2 nouvelles tranches de réalisation de piste bidirectionnelle. 1- Liaison Route de la Place – centre-ville : cette liaison empruntera...

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Tags: vélo, mobilité, déplacements, mode doux, piste cyclable

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26 mars 2013

Cessions de terrain rue Max Cousin

La rue Max Cousin est en pleine évolution avec la mise en service du centre d'affaires. Dans le cadre de la réhabilitation de cette rue diverses cessions de terrains sont envisagées.Lors du Conseil Municipal du 21 septembre 2012, la cession d’une partie...

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23 mars 2013

Taux communaux des impôts locaux à Nogent-le-Roi: pas d'augmentation pour 2013

Lors de la séance du conseil municipal en date du 23 mars dernier, Mr le Maire a présenté les derniers éléments d'information relatifs à la fisaclité locale. Les services Fiscaux ont notifié l’état des taux d’imposition des taxes directes locales pour...

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Tags: fiscalité, impots, conseil municipal, foncier bâti, foncier non bâti, taux, taxe habitation

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17 janvier 2013

Budget prévisionnel 2013

Conformément aux orientations budgétaires définies par le Conseil Municipal lors de sa séance du 19 octobre 2012, la proposition de budget 2013 est effectuée sur la base des dépenses réalisées en 2012 et sur l’hypothèse d’une stagnation des recettes due,...

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Tags: conseil municipal, budget, délibérations

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16 janvier 2013

Utilisation des équipements sportifs par le collège - Convention avec le Département

M. le Président du Conseil Général nous a fait parvenir l’avenant N°11 à la convention relative à l’utilisation, par le Collège Jean Moulin, des équipements sportifs communaux. A compter du 1er janvier 2013, le Conseil Général a décidé d’appliquer les...

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Tags: collège, gymnase, conseil municipal, délibérations

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