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Derniers commentaires
13 décembre 2009

Aménagement de sécurité routière

Aménagement de sécurité routière
Dans le cadre des études relatives à la sécurité routière rue Eugène Mesquite, une consultation de différents bureaux d’études a été réalisée. Sur les 4 propositions reçues, il est proposé de retenir la société FONCIER-EXPERTS. A la suite de la concertation...
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12 décembre 2009

BUDGET PRIMITIF 2010

BUDGET PRIMITIF 2010
Le budget qui est présenté a été élaboré conformément aux orientations budgétaires. Les recettes ont été estimées avec la plus grande prudence car en l’absence d’éléments sur les dotations ou les bases d’imposition, s’ajoute le projet de réforme en cours...
7 décembre 2009

Conseil municipal du 11 décembre 2009

Conseil municipal du 11 décembre 2009
Le conseil municipal se réunira en mairie, le vendredi 11 décembre prochain, à 19h. Ordre du jour: budget primitf 2010, budget annexe Epeautre 2010, indemnité de mme le Receveur, tarifs restauration scolaire, aménagements de sécurité routière, aménagement...
25 octobre 2009

Conseil municipal du 23 octobre 2009

Conseil municipal du 23 octobre 2009
La dernière séance du conseil municipal a eu lieu le vendredi 23 octobre dernier, sous la présidence de Jean-Paul MALLET, maire de la commune. INSTALLATION DE Mme CHANTAL DODA Par courrier en date du 23 juillet 2009, Mme Sylviane CHAUVITEAU a présenté...
19 octobre 2009

Seance du conseil municipal le 23 octobre 2009

Réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie, Le Vendredi 23 octobre 2009 à 19 heures L’ordre du jour sera le suivant : - Démission de Mme CHAUVITEAU, - Installation de Mme DODA, - Approbation du P.V du 19 juin 2009, - Orientations budgétaires,...
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6 juillet 2009

Déclassement de voirie

La rue Henri Lemouettre (RD 929), voirie départementale, a été entièrement refaite, pour ce qui concerne la chaussée, par le Département, et en ce qui concerne les trottoirs - bordures - caniveaux, par la Commune. Il est décidé d’autoriser M. le Maire...
6 juillet 2009

Tarifs communaux

Il est décidé d’adopter les tarifs communaux suivants : TENNIS - Cartes annuelles, applicables au 1er octobre 2009 Adulte NOGENT 52 € au lieu de 50 € Adulte EXTERIEUR 83 € au lieu de 80 € Jeune NOGENT 24 € inchangé Jeune EXTERIEUR 30 € inchangé Carte...
4 juillet 2009

Etat des cessions immobilières 2008

Au cours de l’exercice 2008, la Commune a procédé aux cessions immobilières suivantes : - Cession au profit de la S.C.I Gabelle, Z.A du Quai, parcelle cadastrée section AA n°54, d’une superficie de 39 a 91 ca, au prix de 5 550 €. - Cession au profit de...
2 juillet 2009

Affectation du résultat CA 2009

Affectation du résultat CA 2009
Le compte administratif 2008 fait apparaître le résultat suivant : FONCTIONNEMENT Dépenses : 3 207 914,05 + 563 232,30 Recettes : 3 771 146,35 INVESTISSEMENT Dépenses : 1 321 609,38 + 78 973,68 Recettes : 1 400 583,06 Le résultat à la clôture de l’exercice...
1 juillet 2009

Restaurant scolaire: les résultats des appels d'offres

A la suite des procédures mises en place pour désigner les Entreprises qui auront à réaliser la construction du restaurant scolaire Couté Mesquite, il a été proposé d’autoriser M. le Maire à signer les marchés suivants : Lot N°1 - V.R.D Entreprise GUILLO...
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