Conseil municipal du 13 mars 2009

Le conseil municipal s'est réuni le 13 mars dernier, à 19h, en  mairie.

Dès l'ouverture de la séance du conseil municipal par Jean-Paul MALLET, Maire de Nogent-le-Roi, Jean-François LE NOCHER, nouveau conseiller municipal a été installé dans ses fonctions en remplacement de Stéphanie JOOS, dont la famille a déménagé voilà quelques mois.
Après l'approbation du procès-verbal de la séance précédente, le conseil a examiné les différents points à l'ordre du jour, parmi lesquels la décision modificative n°1 permettant d'intégrer le décompte définitif des travaux d'enfouissement, les indemnités de la perceptrice, et la fixation des tarifs des vacations funéraires conformément aux orientations fixées au niveau national.

Le conseil municipal a ensuite validé la cession d'une bande de terrain située le long de la déchetterie,au profit du SIRMATCOM. Un projet d'aménagement de services automobiles sur la ZA du Quai a amené le conseil à se prononcer en faveur de la recherche de terrains sur ce site.

Dans le cadre de la politique d'équipement sportif, le conseil a souhaité participer financièrement à l'acquisition de matériels de gymnastique destinés à la section Gym de l'E.S.N., aux côtés du Conseil Régional. Une subvention de 4000€ a été attribuée au club pour acheter un trampoline et une poutre de compétition.
Le conseil a validé la convention relative à la poursuite des activités du Cinémobile sur le territoire de la commune.

Du côté de l'intercommunalité, les élus ont approuvé l'évolution des statuts du Pays Chartrain afin de permettre à la commune de Saint-Laurent-la-Gâtine de bénéficier des programmes de subventions mis en place par le Département et la Région. Les nouveaux statuts de la communauté de communes ont également été validés.

Après en avoir longuement débattu, les élus ont choisi de donner une suite favorable à la mise en place du nouveau service de passeports et cartes d'identité numérisés, en mairie de Nogent-le-Roi. Malgré la surcharge de travail générée par ce nouveau service, le conseil a considéré qu'il n'était pas possible de renvoyer les habitants du secteur vers Dreux, ou vers un des 18 autres points répartis dans le département d'Eure-et-Loir, pour l'obtention d'un passeport ou d'une carte d'identité. Cette décision a été assortie d'une demande à l'Etat d'attribution de moyens proportionnés aux nouvelles charges engendrées par un tel service.

Les résultats de la consultation d'entreprises pour les travaux de voirie des deux ans à venir, ont été pris en compte par le conseil, qui a validé les propositions de la commission d'appel d'offres. C'est l'entreprise STAR GUILLO qui a été retenue au titre de ce marché. Après consultation des cabinets d'assurances, la société MMA a également été choisie pour le nouveau contrat d'assistance juridique de la commune.

Enfin, le conseil a examiné les éléments du marché de maîtrise d'œuvre de construction du nouveau restaurant scolaire de la rue M. Glédel, intégrant l'augmentation des surfaces(+40m²), les coûts d'actualisation, et l'estimation des fondations spéciales. Le conseil a validé le nouveau montant de ce contrat.

A l'issue du conseil, monsieur le Maire a informé les élus de l'arrivée en mairie d'un dossier d'enquête publique relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune d'Ormoy. Il a indiqué que ce dossier était à la disposition des élus qui souhaitaient le consulter.